InvoiceCreator
Invoice Creator

Mentions légales

Éditeur du site

Paul Abensour
Micro-entrepreneur
SIREN : 851 579 847
4 mail des catalpas
78180 Montigny-le-Bretonneux
France
Contact : paulabnsr@gmail.com

Exonéré de TVA conformément à l'article 293 B du CGI.

Directeur de la publication

Paul Abensour

Hébergement

Vercel Inc.
340 Pine Street, Suite 701
San Francisco, CA 94104, États-Unis
vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos) est la propriété exclusive d'Invoice Creator, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Invoice Creator s'efforce de maintenir les informations de ce site à jour. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude ou l'exhaustivité des informations publiées.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français.